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  1. Publication de l'accord mis à jour sur le site Web, ou
  2. Fournir une notification directe des modifications.

Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour rester informé de tout changement.


Renonciation à l'arbitrage et aux recours collectifs

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT. IL CONTIENT UNE CLAUSE D'ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET UNE RENONCIATION AU RECOURS COLLECTIF/PROCÈS DEVANT JURY.

En utilisant ce site Web, vous acceptez de résoudre les litiges par le biais d'un arbitrage individuel et renoncez au droit de participer à des recours collectifs ou à des procès devant jury, comme détaillé ci-dessous.


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Refus et résiliation du service

6th Sense® se réserve le droit de refuser ou de résilier le service à tout moment, avec ou sans motif ni préavis, y compris en cas de violation du présent accord.


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Propriété intellectuelle

Droits d'auteur

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Marques de commerce

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Réclamations pour violation du droit d'auteur

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Hank Fasthoff
Cabinet d'avocats Fasthoff PLLC
21, avenue Waterway, bureau 300
The Woodlands, Texas 77380
Courriel : hank@fasthofflawfirm.com

Votre réclamation doit inclure :

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Droit applicable et arbitrage

Le présent accord sera régi par la loi du Texas , sans égard aux principes de conflits de lois.

Tous les litiges doivent être résolus par arbitrage exécutoire dans le comté de Montgomery, au Texas, conformément aux règles d'arbitrage de construction de l'AAA .

Vous renoncez à tout droit à un procès devant jury ou à un recours collectif.


Indemnité

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